LEGALEX Namur

Le Palais de l'Injustice (exemple 1)

Cela fait plus de 35 ans que je suis avocat et, comme vous pouvez vous en douter, j'en ai vu, des choses, au fil du temps ...

J'ai en tous les cas perdu mes illusions depuis bien longtemps.

Je m'efforce néanmoins encore et toujours à croire que, dans la grande majorité des cas, les juges font bien leur boulot avec les moyens dont ils disposent, consciencieusement, avec la ferme intention d'être justes lorsqu'ils appliquent la loi, quelle que soit la matière du Droit concernée, mais en particulier en Droit familial. Certes, je peux ne pas être d'accord avec tel ou tel jugement mais, tant que je constate que le magistrat se donne la peine de motiver sa décision en expliquant le comment du pourquoi, je comprends au moins pourquoi il ne partage pas mon point de vue et je n'ai évidemment aucun souci avec cela.

Mais parfois, même avec la meilleure volonté du monde, je ne comprends pas ...

Je vais publier ici quelques exemples d'absurdités. Le but n'est pas de critiquer pour critiquer, cela n'apporte rien. Il est de vous faire comprendre que toute procédure comporte toujours un aléa et que, comme dans tous les métiers, il y a des bons et des moins bons. Il est de vous inciter à chercher par tous les moyens la conciliation, de vous pousser à faire des concessions, à transiger, pour ne pas prendre le risque de vous retrouver face à un jugement ou un arrêt profondément injuste.

Exemple 1.

Mr A et Mme B ont deux enfants. Alors que ceux-ci sont encore très petits, Mme B part rejoindre un autre homme dans un pays lointain et elle abandonne donc ses enfants du jour au lendemain. Elle va passer un certain temps dans ce pays puis, comme cette relation n'est pas à la hauteur de ses attentes, elle rentre à un moment donné en Belgique et se souvient qu'elle a des enfants. Elle manifeste alors sa volonté de renouer le contact avec eux. Mr B n'est pas contre et un droit de visite va ainsi être organisé de commun accord en faveur de la maman.

Cela ne se passe pas trop mal et, toujours sans aucun jugement, une garde alternée est finalement mise en place, toujours de commun accord. Sauf que, quelques mois plus t**d, Mme B annonce qu'elle n'en veut plus parce qu'elle n'habite pas tout près de l'école des enfants (qui est proche du domicile de Mr A qui les a assumés presque depuis leur naissance) et elle trouve que les déplacements sont trop lourds.

Puis, subitement, elle se ravise et lance immédiatement une procédure sans prévenir personne pour réclamer ... la garde de ses enfants sous prétexte que le papa serait trop violent et trop autoritaire. Il apparaîtra assez rapidement que ces griefs n'étaient pas du tout fondés, les enfants (qui sont à ce moment-là au début de l'adolescence) ont confirmé qu'il n'en était rien et qu'ils étaient très bien avec leur papa qui s'occupe d'eux depuis toujours.

Une expertise est ordonnée et confiée à une dame qui s'est auto-proclamée psychothérapeute mais qui va faire un peu n'importe quoi.

Cette expertise va durer des mois et, au fil du temps, sans qu'il comprenne très bien pourquoi, Mr A va se rendre compte que les enfants rechignent de plus en plus à aller chez leur maman. Il doit presque se battre avec eux pour les y contraindre en leur expliquant qu'il va avoir des ennuis s'il ne le fait pas.

Et puis, coup de théâtre. Une dame, la maman d'une petite fille de leur âge qui n'est autre que la fille du compagnon de Mme B vient trouver Mr A et lui explique que les enfants sont maltraités par le couple, qu'ils sont profondément malheureux, que sa fille lui a tout raconté et, là, le papa comprend naturellement le pourquoi des réticences de ses enfants.

Le moment de stupeur passé parce qu'il n'avait pas imaginé une chose pareille, il interroge naturellement ses enfants qui éclatent en pleurs, lui confirment les maltraitances, lui donnent une multitude d'exemples, lui expliquent qu'ils n'ont jamais osé lui en parler par peur des représailles, etc.

On apprend, par exemple, que les enfants sont attachés à des chaises avec des colsons (colliers de serrage), enfermés dans la cave (dans le noir), tirés régulièrement par les cheveux, poussés dans les escaliers, malmenés, giflés ... Les rabaissements et les insultes sont très fréquents, etc.

Et au final, après tout ce déballage, les enfants expliquent à leur papa qu'ils ont peur de leur maman, qu'ils ne veulent plus retourner chez elle, etc. Mr A, bien sûr, réagit en leur expliquant qu'il va exposer la situation à l'expert et au Tribunal et que, en attendant, il ne les obligera évidemment pas à aller chez elle.

L'expert est immédiatement prévenue et on lui demande avec insistance d'entendre en urgence les enfants. Une date est rapidement fixée. On peut, à ce moment, raisonnablement penser qu'elle va être à leur écoute et qu'elle sera, après cette entrevue, aussi horrifiée que l'a été le papa quand il les a entendus lui raconter leur calvaire.

Mais cela ne va pas se passer comme cela parce que l'expert va se comporter d'une manière totalement inappropriée avec un parti-pris manifeste en faveur de la maman. Les enfants sont ressortis en pleurs de cette entrevue. Elle ne les a pratiquement pas écoutés. Elle leur a coupé systématiquement la parole. Elle a minimisé délibérément leur traumatisme en leur disant des choses du genre : "oui mais ça c'est rien", "ce n'est pas cela, de la maltraitance", etc. Elle a fait pire : elle n'a pas arrêté de les culpabiliser : "oui mais, tu te rends compte que ta maman va être très triste si elle apprend tout ce que tu dis sur elle", "plutôt que de penser à toi, tu ne penserais pas plutôt à ta maman", etc.

Cette audition fut donc une véritable catastrophe. Elle a été profondément toxique pour les enfants. Ceux-ci espéraient (comme le papa) de l'écoute et de l'empathie, c'est tout juste s'ils ne se sont pas fait engueuler, pour dire les choses clairement !

J'ai bien sûr réagi en sollicitant le remplacement de cet expert qui n'était visiblement pas digne de la mission qui lui avait été confiée par le Tribunal (et le ton est d'ailleurs monté entre moi et cette personne qui a encore plus traumatisé les enfants au lieu de les aider).

En parallèle, bien sûr, des plaintes ont été déposées et une information a été ouverte. Tous les enfants ont été entendus (les deux enfants de Mr A et de Mme B ainsi que l'enfant du compagnon de Mme B qui a tout révélé) et ces auditions ont été filmées. Tous les enfants ont confirmé les faits en donnant des tas de détails, sans aucune concertation entre eux.

Plus t**d, le compagnon de Mme B a reconnu les faits, tout en disant que c'était surtout Mme B qui ne se contrôlait pas et qu'il ne savait pas quoi faire.

Mme B, elle, nie tout, elle prétend que c'est le papa qui a monté les enfants contre elle, qui les manipule (à noter que l'expert a elle-même évoqué cette possibilité, c'est dire à quel point cette dame était à côté de la plaque) alors que Mr A n'a jamais vu de sa vie la fille du compagnon de Mme B qui dit exactement la même chose que les enfants : on suppose qu'il a dû aussi la manipuler à distance par télépathie ...

Cerise sur le gâteau, la propre mère de Mme B, la mamy des enfants, a elle-même pris l'initiative d'envoyer un message à Mr A pour lui dire qu'elle était très inquiète pour eux, qu'elle avait elle-même déjà assisté à des scènes de violence qui l'ont fort bousculée, qu'elle a dû intervenir plus d'une fois en disant à sa fille, la maman, qu'elle était complètement f***e d'agir de cette manière ! Ici aussi, on imagine que Mr A a aussi manipulé cette brave dame à distance alors que cela faisait des années qu'il n'avait plus aucun contact avec elle (depuis la séparation des parties).

Quoiqu'il en soit, Mme B, qui nie tout, fait revenir le dossier devant le Tribunal de la Famille et, malgré les nombreuses preuves qui l'accablent, elle revendique avec le sourire un droit de visite un WE sur deux en se plaignant du méchant papa qui l'empêche honteusement de voir ses enfants.

Je suis moi-même fort étonné qu'un avocat puisse défendre une telle demande malgré tout ce qui s'est passé mais, soit, c'est un autre débat.

Vous voulez savoir comment le Tribunal a réagi face à cette demande ?

D'abord, il a entendu le Ministère Public, le Parquet, qui est habilitée à donner un avis dans ce genre de dossier.

Le Parquet a déclaré qu'il ne connaissait pas tout le dossier pénal (qui est traité dans un autre arrondissement judiciaire), que celui-ci est toujours en cours, que les enfants seront réentendus prochainement mais que, en ce qui le concerne, il trouvait tout de même très interpellant que TOUS les enfants racontent exactement les mêmes histoires, qu'ils donnent les mêmes exemples, alors qu'ils ne se sont plus croisés depuis des mois et qu'ils ne se sont pas concertés pour exposer leurs mésaventures, chacun de leur côté. Il a déclaré que leurs auditions laissaient effectivement penser qu'ils ont subi des actes de maltraitance.

Et comme si cela ne suffisait pas, il faut aussi savoir que, dans l'intervalle, une reprise de contact a été organisée dans le cadre d'un espace-rencontre et que cela s'est très mal passé pour de multiples raisons :

- la maman, affalée dans un fauteuil, n'a pas jugé utile de se lever et de dire bonjour à ses enfants qu'elle n'avait plus vus depuis des mois

- elle a catégoriquement refusé de venir avec leur petit frère (né de sa relation avec son compagnon) alors qu'ils le lui avaient demandé

- les enfants sont arrivés, visiblement, avec la peur au ventre

- mais malgré cela, ils sont venus avec des dessins et des bricolages qu'ils ont d'emblée offert à leur maman ... qui ne les a pas regardés et qui les a laissés sur place

- très vite, la maman leur a fait des tas de reproches et, finalement, les enfants sont sortis de la pièce en pleurs en disant aux intervenants qu'ils ne voulaient plus jamais la voir ...

Un rapport en ce sens a été transmis au juge par le centre qui a estimé qu'il n'était pas opportun de prévoir de nouvelles visites, vu l'attitude de Mme B.

OK, me direz-vous, la messe est dite, les éléments sont là, il y a tout ce qu'il faut pour rejeter la demande surréaliste de la maman et suspendre jusqu'à nouvel ordre le droit aux relations personnelles de Mme B avec ses enfants.

Et bien non, ce n'est jamais si simple en Justice.

1° Le juge a tout d'abord déploré le ton des courriers que j'ai osés adresser à l'expert lorsque je me suis insurgé contre l'attitude qu'elle a adoptée lors de son audition des enfants.

2° Elle a ensuite reproché au papa de ne pas permettre à la maman de voir ses enfants car, même s'il y a des éléments troublants dans le dossier, ce n'est pas à lui à décider.

3° Bien que l'espace-rencontre ait rentré un rapport précisant que, vu la situation, il était préférable de ne pas organiser de nouvelles rencontres, le Tribunal a re-désigné le même centre en l'invitant ... à en organiser de nouvelles.

4° Dans son jugement, il est indiqué expressément (et en caractères gras) que 'Mr A sera particulièrement attentif à préparer ses enfants afin qu'ils se rendent aux réunions sans appréhension".

5° Une nouvelle expertise est ordonnée et il est précisé qu'il s'agit d'une expertise collaborative à - je cite - visée thérapeutique.

On pouvait s'attendre, puisqu'il s'agit d'une expertise à vocation thérapeutique, à ce que le juge désigne logiquement un(e) psychologue ou un(e) psychiatre dont c'est normalement le métier ... mais non, le Tribunal a désigné ... une avocate !!!

En principe, quand un juge désigne un expert, c'est parce qu'il a besoin d'un avis technique de la part d'une personne qui dispose de compétences qui ne sont pas les siennes. S'il s'agit par exemple de déterminer si des travaux ont été réalisés selon les règles de l'art, s'il y a ou non des malfaçons, des vices cachés, le juge désigne assez logiquement un architecte ou un expert car il n'a pas les compétences requises pour savoir ce qu'il en est.

Mais ici, le juge a désigné ... une avocate qui a reçu la même formation que lui et qui, par contre, n'a assurément les compétences en psychologie requises pour agir dans un cadre thérapeutique !

En d'autres termes, je vais demander à quelqu'un qui a les même compétences que moi de me donner un avis thérapeutique qui requiert des compétences que cette personne n'a pas ...

Tant que nous y sommes, pourquoi ne pas désigner le cuisinier du café du commerce du coin de la rue parce qu'il a suivi trois stages de développement personnel ces derniers mois ?

Tout cela est complètement absurde et cela ne contribue pas, me semble-t-il, à restaurer la confiance des justiciables en la Justice.

C'est d'autant moins compréhensible que le même Tribunal, dans un dossier autre dossier dont je vous parlerai prochainement, a pris une décision en sens inverse pour bien moins que cela. En résumé, le papa a toujours eu une très belle relation avec sa fille et il n'y a jamais eu le moindre problème. Il l'a même gardée pendant près d'un an parce que la maman avait été hospitalisée en psychiatrie. Une garde alternée est en place mais, du jour au lendemain, le papa ne voit plus du tout son enfant ! La maman refuse parce que sa fille lui aurait dit que, quand elle va rejoindre son papa dans son lit (chose qu'elle a toujours faite avec ses deux parents parce qu'elle a peur de rester seule dans sa chambre), papa se retrouve parfois contre elle et il fait du bruit (de fait, il ronfle). Je tiens à préciser qu'il n'y a jamais eu la moindre preuve de cette accusation ... mais, cette fois, le Tribunal a décidé de suspendre purement et simplement le droit aux relations personnelles du papa avec sa fille, par application du principe de précaution !

Le même Tribunal mais deux poids, deux mesures :

Un dossier de maltraitance, avec des preuves, des témoignages, des messages de la mamy, de la maman d'un autre enfant témoin des faits : on engueule le papa parce qu'il essaie de protéger ses enfants et on oblige ceux-ci à renouer avec la maman, même quand le centre rentre un rapport précisant que cela ne se passe pas bien.

Un dossier de pédophilie alléguée, aucune preuve, juste les déclarations de la maman ... et le juge interdit au papa de voir encore sa fille, même dans un espace-rencontre !

Comment voulez-vous qu'en tant qu'avocat on puisse encore conseiller utilement nos clients, leur dire quels sont leurs droits, quelles sont leurs obligations, comment cela devrait se passer, etc. ? Un jour blanc et noir le lendemain. Tantôt dans un sens, tantôt dans l'autre.

La Justice n'est plus prévisible et elle manque de plus en plus souvent de bon sens au point de devenir, parfois, une loterie.

C'est bien dommage.

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Génération Z

Quand j'ai débuté ma carrière d'avocat, il y a près de 35 ans, dans les années 1990, je n'ai jamais eu de dossier de ce genre, ni même de consultation portant sur cette problématique.

Dans les années 2000, j'ai ouvert 2-3 dossiers sur ce thème.

Entre 2010 et 2015, j'ai été amené à gérer à peu près un dossier de ce genre par an.

Entre 2015 et 2020, c'est devenu plus fréquent.

Depuis 2020, il ne se passe pas un mois sans que l'on me soumette la question.

De quoi s'agit-il ? Le plus simple, c'est que je vous reproduise ci-dessous le genre de questions ou de dossiers que l'on me pose de plus en plus souvent ...

"Nous avons un fils de 22 ans qui ne fout rien de ses journées. Il ne va plus à l'école depuis des mois mais il ne veut pas aller s'inscrire à l'ONEm parce qu'il a, dit-il, trop la flemme. Il passe son temps à jouer sur sa PS4 pendant toute la nuit et se lève à 14h30 dans le meilleur des cas. Il ne fait rien à la maison et, quand on lui demande quelque chose comme débarrasser le lave-vaisselle, il devient tout de suite agressif. Il glande continuellement et cela devient invivable à la maison. Pouvons-nous le mettre à la porte ?".

C'est un sujet qui était pratiquement inexistant à mes débuts. C'est, aujourd'hui, un problème récurrent. Ce genre de questions, on nous la pose de plus en plus souvent et, de toute évidence, cela n'ira pas en s'améliorant. Il est un fait certain que les ados d'aujourd'hui sont, sauf rares exceptions, de gros fainéants qui ne pensent qu'à jouer et ne savent pas ce que c'est que de faire des efforts, travailler ... Ils n'ont plus le goût du travail bien fait : quand ils font quelque chose, ils n'essaient même plus de faire "bien", ils font au plus vite pour en être débarrassé au plus vite. Ils veulent les mêmes avantages, le même train de vie que leurs parents, mais sans travailler, sans faire les efforts nécessaires pour l'obtenir. Tout leur est dû mais ils s'imaginent ne rien devoir à personne.

Bref, c'est ainsi, il va falloir "faire avec". Sachez simplement que si vous avez un ado majeur comme cela à la maison, vous avez toujours la possibilité, en effet, de lancer une procédure en justice pour le mettre à la porte et le placer devant ses responsabilités. Il n'est écrit nulle part que les enfants devenus "adultes" peuvent vivre indéfiniment aux crochets de leurs parents en ne bougeant pas leurs fesses pour devenir autonomes. Tanguy, c'est un joli prénom pour une comédie mais la vie n'en est pas une et vous n'êtes pas obligés de supporter la fainéantise de vos gosses, pour dire les choses clairement.

"J'ai un très bon avocat !"

Heu, non, Gérard, pas vraiment.

C'est quoi un bon avocat ? Un avocat qui défend son client, un avocat qui explique son point de vue, qui essaie de convaincre son auditoire du bien-fondé de la position qu'il exprime, un avocat respectueux des autres parties, un avocat qui, au pénal, essaie d'obtenir l'acquittement de son client si les faits ne sont pas établis à suffisance ou une peine juste si les préventions ne sont pas sérieusement contestables. Un avocat qui, éventuellement, sème le doute dans les esprits parce que, le bénéfice du doute peut profiter à son client, le cas échéant.

Mais justement, Gérard. Un très bon avocat, il défend, il n'attaque pas. Il peut mettre en doute les propos des autres parties, soutenir que ces propos ne sont pas des preuves, que l'on ne peut croire les gens sur parole, etc. mais, de là à les insulter, à manifester du mépris, à les traiter comme de la m***e (pour dire les choses clairement), il y a un pas qu'il aurait fallu ne pas franchir, surtout lorsque l'on s'adresse à des personnes qui se présentent comme des victimes en souffrance.

"Chère amie", "Mademoiselle", "Allez pleurer", "C’est quoi ce rire d’hystérique ?", "C’est insupportable, déjà votre voix, c’est dur" ... et autres bassesses du genre, ce ne sont pas des propos dignes d'un avocat, c'est du vomi de bas étage. Je n'ai pas la réputation d'être tendre - et peut-être suis-je d'ailleurs un peu trop brutal, parfois, quand je perçois de la mauvaise foi de l'autre côté de la barre mais jamais, jamais je ne m'abaisserais à faire l'étalage de tant de médiocrité. En face de toi, Jérémie, tu as des êtres humains et, les être humains, ils se respectent, même si tu n'es pas d'accord avec eux (ou plutôt elles).

Dans une interview que tu as donné récemment, tu as affirmé que tes confrères te considèrent comme un être parfois grossier. Moi, je te vois plutôt comme un petit être aussi infect que minable, un parfait petit con sans intérêt, certainement pas comme un très bon avocat.

Car, au final, à force de te montrer aussi hargneux, aussi bêtement agressif, tu as indisposé tout le monde et tu as totalement desservi la cause de ton client.

Je ne connais rien du dossier du gros monsieur. C'est un bon acteur, un type un peu bourru. J'avais, avant tes interventions, un a priori plutôt positif à son égard : je me disais que son attitude était sans doute celle d'un gros lourd qui tient, certes, des propos pas toujours respectueux, qui adopte des attitudes qui peuvent mettre mal à l'aise ses interlocutrices mais, en définitive, un humour qui, s'il n'est pas toujours drôle, n'est pas non plus bien méchant. Je me disais que, dans son esprit, il n'y avait pas de mal, il n'avait probablement pas l'intention de nuire, de faire peur, il n'avait pas conscience que son attitude idiote pouvait être ressentie comme une agression se****le. Je lui accordais en quelque sorte le bénéfice du doute, sans rien connaître de son dossier (si j'en avais eu connaissance, mon opinion aurait peut-être été différente mais, on s'en fout, ce que je pense de sa culpabilité ou de son absence de culpabilité n'a pas la moindre importance. Bref, en résumé, être con n'est pas un délit.

Mais quand je vois l'attitude de ton avocat qui est aussi pathétique que la tienne, quand je vois son mépris pour la femme - on a dit de lui qu'il faisait l'apologie du sexisme et il faut bien reconnaître que c'est le cas - et quand je t'entends dire que tu as un très bon avocat, alors, Gérard, tu n'as vraiment rien compris, tu t'associes à un crétin et l'on dit souvent que "qui se ressemble, s'assemble". Et si tu reprends à ton compte des propos de ton avocat qui n'ont rien de sympathique, si tu approuves cette façon idiote de te défendre, ne t'étonne pas si tu en prends plein la figure parce que c'est tout ce que vous méritez tous les deux.

Je n'aime pas le wokisme, le politiquement correct, les excès de me-too, les exagérations déplaisantes (non, madame, si cet homme vous dit qu'il ne vous trouve belle, ce n'est pas en soi du harcèlement mais de l'intérêt porté à votre personne et vous êtes naturellement en droit de lui répondre que cet intérêt n'est pas partagé sans pour autant vous sentir obligée de devoir porter plainte contre lui parce qu'il a osé vous aborder avec le sourire). Mais je n'aime pas non plus les gros lourds qui se croient tout permis, qui traitent les femmes d'hystériques parce qu'ils sont trop cons que pour leur montrer un minimum de respect, qui les voient comme des pleureuses au lieu de voir des êtres en souffrance. Jémérie, tu es vraiment le con dans toute sa splendeur, celui qui rend les avocats honteux de devoir te considérer comme un con-frère (tu n'es ni l'un, ni l'autre) et, pire encore, celui qui rend les hommes honteux d'avoir le même sexe que toi). Allez, Jérémie, va pleurer ailleurs que dans un prétoire, tu nous fatigues !